Élèves en grande difficulté
Textes officiels
- Organisation des enseignements au collège : circulaire n° 97-052 du 27 février 1997, BOEN du 6 mars 1997, n° 10, pp. 695-705.
SEGPA
- Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré : circulaire n° 96- 167 du 20 juin 1996, BOEN du 27 juin 1996, n° 26, pp. 1798-1806.
- Orientations pédagogiques pour es enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré : circulaire n° 98-129 du 19 juin 1998, BOEN du 25 juin 1998, n° 26, pp. 1418-1424.
- Mise en œuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré : note de service n° 98-128 du 19 juin 1998, BOEN du 25 juin 1998, n° 26, pp. 1412-1417.
Classes relais
- Classes relais en collège : circulaire n° 98-120 du 12juin 1998, BOEN du 18juin 1998, n° 25, pp. 1358-1362.
- Classes relais : circulaire n° 99-147 du 4 octobre 1999, BO n° 35 du 7 octobre 1999, pp. 1771- 1772.
- Soutien aux équipes des dispositifs relais (classes et internats) par les CM PP et les CMP : circulaire n° 2000-141 du 4 septembre 2000, BO n° 32 du 14 septembre 2000, p. 1671- 1674.
- Convention cadre et cahier des charges relatifs aux ateliers relais du 2 octobre 2002, MEN DESCO B5 (NOR : MENS0202207X, RLR : 523-3d)
- Pilotage et accompagnement des dispositifs relais : classes relais et ateliers relais : circulaire n° 2003-085 du 16 mai 2003, BO n° 21 du 22 mai 2003, pp. 1135-1136.
CLIPA
- Mise en place des CLIP A : circulaire n° 97-109 du 9 mai 1997, BOEN du 18 juin 1997, n° 20, pp. 1421-1429.
- Quatrième d’aide et de soutien et troisièmes d’insertion
- Orientation à l’issue de la classe de 5e et accueil de tous les élèves dans le cycle d’orientation : circulaire n° 91-018 du 28 janvier 1991, BOEN du 31 janvier 1991, n° 31, pp. 457-458.
- Accueil des élèves au cycle d’orientation - complément à la circulaire n° 91-018 du 28 janvier 1991 : circulaire n° 92-061 du 20 janvier 1992, BOEN du 30 janvier 1992, n° 5, pp. 305-307.
- Dispositifs d’insertion et de soutien en classes de troisième d’insertion : circulaire n° 97- 134 du 30 mai 1997, BOEN du 12juin 1997, n° 24, pp. 1666-1673.
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